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Marques déposées par monsieur Jean VASSAL
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Atelier Vassal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Vassal
Monsieur Jean VASSAL

Numéro de dépôt :
4500934
Date de dépôt :
18/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2028
Atelier Vassal de Jean VASSAL

Présentation de la marque Atelier Vassal

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2018 par monsieur Jean VASSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Vassal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean VASSAL domicilié(e) 9 Rue Hélène Boucher - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean VASSAL domicilié(e) 9 Rue Hélène Boucher - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Atelier Vassal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Vassal arrivera à expiration en date du 18 novembre 2028.


Monsieur Jean VASSAL - 9 Rue Hélène Boucher - 31400 - TOULOUSE - France


Monsieur Jean VASSAL - 9 Rue Hélène Boucher - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Préparations pour dégraisser ; savons ; parfums ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements.